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Le directeur de la publication est Energie-rama
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La conception et l’hébergement du présent site est assurée par DOUBLE-Y SARL
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dont le siège social est situé au 29 rue Jacquard 59540 Caudry, FRANCE
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Hébergement Technique

Double-Y,
SARL au capital de 10.000€ ayant son siège social au
29 rue jacquard à Caudry (59540) FRANCE,
immatriculée sous le numéro 503 426 306 RCS DOUAI

Conditions Générales d'Utilisation

Art. 1 : Définitions

Dans l’ensemble du document seront appelés :
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Art. 2 : Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation fixent les termes et conditions selon lesquelles energie-rama.fr fournit les services aux utilisateurs et utilisateurs inscrits.

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Art. 3 : Acceptation des conditions générales d’utilisation

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L’utilisateur garantit connaître les risques de l’internet, ses caractéristiques et ses limites. Ainsi que le fait que Internet est un réseau ouvert ne pouvant être maîtrisé par Energie-rama, et que les échanges de données ne sont en aucun cas protégés contre les risques de détournement et de piratage éventuels. S'il était porté à la connaissance de Energie-rama ou de DOUBLE-Y SARL qu’une de ses bases de données avait été piratée, malgré l’attention particulière portée à la protection de ses données, l’utilisateur en serait informé en page d’accueil du site mais aucun dédommagement ne pourrait être demandé.

L’utilisateur connaît également les contraintes techniques, les temps de réponses, et les possibilités qu’offre le réseau, ainsi en aucun cas Energie-rama ne pourra être responsable d’un temps d’accès très lent au réseau.

D’autre part, l’utilisateur est responsable de toutes les données téléchargées. Notamment, et la liste n’est pas limitative, des différents téléchargements pouvant contenir virus, chevaux de Troie, spyware ou tout autre malware.

L’utilisateur garantit connaître les règles de bon usage de l’internet et du respect des personnes sur le réseau ainsi que la Netiquette mais aussi la Charte Internet consultable sur Internet.

Art. 4 : Données Personnelles

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Un utilisateur enregistré a validé les présentes conditions d’utilisation dans leur intégralité.

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Art. 9 : Loi applicable, attribution de compétence

Les présentes conditions d’utilisation sont soumises à la loi française. Toute contestation relative à l’exécution ou l’interprétation de ces conditions générales de vente sont de la compétence exclusive du Tribunal du siège social de Energie-rama, même en cas de pluralité de défendeurs.

Si l'une quelconque des stipulations des présentes conditions est tenue pour nulle et sans objet, elle sera réputée non écrite et n'entraînera pas la nullité des autres stipulations.

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